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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-110 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programmation 2005.

Date

2005

Cote

319W/112

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/113

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-144 : Adhésion à un groupement de commandes relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d'éclairage public.

Date

2005

Cote

319W/147

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

Date

2005

Cote

319W/158

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-41 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programmation 2006.

Date

2006

Cote

319W/306