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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.

Date

2004

Cote

314W/454

Résultat n°2

Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : plans de construction, électricité, béton armé, chauffage / ventilation, GRIC, aménagement abords, plans types.

Date

1971-1973

Cote

4M/23/3

Résultat n°3

Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : devis quantitatif, devis descriptif, planning, cahier des prescriptions techniques et spéciales, descriptif estimatif sommaire.

Date

1973

Cote

4M/23/2

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-193 : Restructuration de l'ancienne école primaire Henri Wallon - Validation de l'APD.

Date

2006

Cote

319W/462

Résultat n°5

Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : règlements par lots, facture compte-prorata, factures diverses.

Date

1974-1976

Cote

4M/23/4

Résultat n°6

Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction (7 classes primaire, 4 classes maternelle) - délibérations dont nouveau programme, acquisition de terrains pour équipement scolaire et sportif, acte de vente SCREPEL, acquisition de 2 appartements de fonction, promesse d'acquisition (acte Rigollet) (1971-1973) - historique de la construction, procès-verbal de remise de bâtiments scolaires (1971-1974) - avant-projet de l'architecte Bonnan (1972) - financement (1972-1973) - adjudication (1973) - décoration (1973) - convention avec l'architecte Bonnan et l'ingénieur-conseil GRIC, relevés d'honoraires (1972-1974) - correspondance (1973-1976) actes notariés communicables à 75 ans

Date

1971-1976

Cote

4M/23/1

Résultat n°7

Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Wallon, réflexion sur l’utilisation par d’autres usagers (notamment Belfort Echecs) et engagement de travaux : correspondance, notes, compte rendu de réunion, rapport au Conseil municipal, notes sur l’évaluation du coût des travaux, note succincte sur le projet d’aménagement, plans dont avant-projet sommaire

Date

2003-2006

Cote

381W/65

Résultat n°8

Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

Date

1983-2002

Cote

366W/37