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8 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.

    Date

    2004

    Cote

    314W/454

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : plans de construction, électricité, béton armé, chauffage / ventilation, GRIC, aménagement abords, plans types.

    Date

    1971-1973

    Cote

    4M/23/3

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/23 - Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles...
    • Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul...
  3. Résultat n°3

    Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : devis quantitatif, devis descriptif, planning, cahier des prescriptions techniques et spéciales, descriptif estimatif sommaire.

    Date

    1973

    Cote

    4M/23/2

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/23 - Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles...
    • Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul...
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-193 : Restructuration de l'ancienne école primaire Henri Wallon - Validation de l'APD.

    Date

    2006

    Cote

    319W/462

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction : règlements par lots, facture compte-prorata, factures diverses.

    Date

    1974-1976

    Cote

    4M/23/4

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/23 - Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles...
    • Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul...
  6. Résultat n°6

    Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul Langevin / Henri Wallon), construction (7 classes primaire, 4 classes maternelle) - délibérations dont nouveau programme, acquisition de terrains pour équipement scolaire et sportif, acte de vente SCREPEL, acquisition de 2 appartements de fonction, promesse d'acquisition (acte Rigollet) (1971-1973) - historique de la construction, procès-verbal de remise de bâtiments scolaires (1971-1974) - avant-projet de l'architecte Bonnan (1972) - financement (1972-1973) - adjudication (1973) - décoration (1973) - convention avec l'architecte Bonnan et l'ingénieur-conseil GRIC, relevés d'honoraires (1972-1974) - correspondance (1973-1976) actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1971-1976

    Cote

    4M/23/1

    • Contexte : 4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement,...

    • 4M/23 - Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles...
    • Groupe scolaire des Glacis II, rue Parant (écoles Paul...
  7. Résultat n°7

    Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Wallon, réflexion sur l’utilisation par d’autres usagers (notamment Belfort Echecs) et engagement de travaux : correspondance, notes, compte rendu de réunion, rapport au Conseil municipal, notes sur l’évaluation du coût des travaux, note succincte sur le projet d’aménagement, plans dont avant-projet sommaire

    Date

    2003-2006

    Cote

    381W/65

    • Contexte : 381W

    • Désaffectation des locaux de l’école élémentaire Wallon,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  8. Résultat n°8

    Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

    Date

    1983-2002

    Cote

    366W/37

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI