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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/265

Résultat n°2

AIDE DEPARTEMENTALE AU MONDE AGRICOLE : plaquette (Conseil Général, Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort), notes

Date

2000

Cote

254W/297

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/69

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité de perte de récolte : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/153

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Réalisation d'études portant sur l'incidence des projets économiques de la CAB sur l'activité agricole : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/16