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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.
Cote
13WCAB/265
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°2

AIDE DEPARTEMENTALE AU MONDE AGRICOLE : plaquette (Conseil Général, Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort), notes
Cote
254W/297
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AIDE DEPARTEMENTALE AU MONDE AGRICOLE : plaquette (Conseil...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance
Cote
13WCAB/69
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité de perte de récolte : documents de séance
Cote
13WCAB/153
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Réalisation d'études portant sur l'incidence des projets économiques de la CAB sur l'activité agricole : documents de séance
Cote
14WCAB/16
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.14, SERVICES...