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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) ; Modification de la cotisation ; Désignation d'un représentant de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/46

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/204

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : procès-verbaux (Assemblées Générales), règlement intérieur (Comité et Bureau sundical), tableaux ("Tarifs du gaz", 1991), documentation ("Les Services Publics Communaux et Départementaux, Bulletin trimestriel", FNCCR, n° 190, 1995)

    Date

    1991-1996

    Cote

    248W/149

    • Contexte : 248W

    • SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)