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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) ; Modification de la cotisation ; Désignation d'un représentant de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/46
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance
Cote
13WCAB/204
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°3

SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : procès-verbaux (Assemblées Générales), règlement intérieur (Comité et Bureau sundical), tableaux ("Tarifs du gaz", 1991), documentation ("Les Services Publics Communaux et Départementaux, Bulletin trimestriel", FNCCR, n° 190, 1995)
Cote
248W/149
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SYNDICAT DE COMMUNES - Fonctionnement de la Fédération...