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Résultat n°1

FETE FORAINE D'ETE, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité

Date

1993-1995

Cote

301W/2

Résultat n°2

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

Date

1990-1992

Cote

204W/8

Résultat n°3

FETE FORAINE D'ETE ET DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité.

Date

1996-1998

Cote

301W/4

Résultat n°4

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

Date

1987-1991

Cote

204W/7

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-154 : Déplacement de la fête foraine - Présentation du projet.

Date

2005

Cote

319W/156

Résultat n°6

FÊTES FORAINES -Organisation et fonctionnement : rapports municipalité, comptes rendus, règlement ("Condition d'admission et de placement des Industriels Forains"), pétitions, rapports, réclamations (Forains du SNAF, 1996), fiches budgétaires, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1986-2001

Cote

264W/314

Résultat n°7

FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers individuels, notes

Date

1987-1993

Cote

204W/6

Résultat n°8

FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains, compte-rendu commission des forains et commission locale de sécurité

Date

1984-1986

Cote

204W/5

Résultat n°9

FETE FORAINE DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité

Date

1993-1996

Cote

301W/1

Résultat n°10

FETE FORAINE, divers : résultats des élections au comité des festivités des industriels forains de Belfort ; statuts du Syndicat national des industriels forains ; répercussion du coût d'enlèvement des ordures ménagères sur utilisateurs lors de manifestations ; assemblée générale des villes organisatrices de fêtes foraines ; comptes rendus de réunions, notes, règlementation et presse sur fêtes foraines de 1973 à 1987

Date

1973-1993

Cote

301W/3