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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FETE FORAINE D'ETE, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité
Cote
301W/2
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • FETE FORAINE D'ETE, organisation et gestion des emplacements...
Résultat n°2

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers
Cote
204W/8
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 204W

  • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...
Résultat n°3

FETE FORAINE D'ETE ET DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité.
Cote
301W/4
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • FETE FORAINE D'ETE ET DE PAQUES, organisation et gestion...
Résultat n°4

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers
Cote
204W/7
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 204W

  • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-154 : Déplacement de la fête foraine - Présentation du projet.
Cote
319W/156
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

FÊTES FORAINES -Organisation et fonctionnement : rapports municipalité, comptes rendus, règlement ("Condition d'admission et de placement des Industriels Forains"), pétitions, rapports, réclamations (Forains du SNAF, 1996), fiches budgétaires, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/314
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FÊTES FORAINES -Organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°7

FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers individuels, notes
Cote
204W/6
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 204W

  • FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers...
Résultat n°8

FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains, compte-rendu commission des forains et commission locale de sécurité
Cote
204W/5
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 204W

  • FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains,...
Résultat n°9

FETE FORAINE DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité
Cote
301W/1
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • FETE FORAINE DE PAQUES, organisation et gestion des...
Résultat n°10

FETE FORAINE, divers : résultats des élections au comité des festivités des industriels forains de Belfort ; statuts du Syndicat national des industriels forains ; répercussion du coût d'enlèvement des ordures ménagères sur utilisateurs lors de manifestations ; assemblée générale des villes organisatrices de fêtes foraines ; comptes rendus de réunions, notes, règlementation et presse sur fêtes foraines de 1973 à 1987
Cote
301W/3
 Date
1973-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • FETE FORAINE, divers : résultats des élections au comité...