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  1. Résultat n°1

    FETE FORAINE D'ETE, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité

    Date

    1993-1995

    Cote

    301W/2

    • Contexte : 301W

    • FETE FORAINE D'ETE, organisation et gestion des emplacements...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  2. Résultat n°2

    FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

    Date

    1990-1992

    Cote

    204W/8

    • Contexte : 204W

    • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  3. Résultat n°3

    FETE FORAINE D'ETE ET DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité.

    Date

    1996-1998

    Cote

    301W/4

    • Contexte : 301W

    • FETE FORAINE D'ETE ET DE PAQUES, organisation et gestion...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  4. Résultat n°4

    FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

    Date

    1987-1991

    Cote

    204W/7

    • Contexte : 204W

    • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-154 : Déplacement de la fête foraine - Présentation du projet.

    Date

    2005

    Cote

    319W/156

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    FÊTES FORAINES -Organisation et fonctionnement : rapports municipalité, comptes rendus, règlement ("Condition d'admission et de placement des Industriels Forains"), pétitions, rapports, réclamations (Forains du SNAF, 1996), fiches budgétaires, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/314

    • Contexte : 264W

    • FÊTES FORAINES -Organisation et fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers individuels, notes

    Date

    1987-1993

    Cote

    204W/6

    • Contexte : 204W

    • FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  8. Résultat n°8

    FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains, compte-rendu commission des forains et commission locale de sécurité

    Date

    1984-1986

    Cote

    204W/5

    • Contexte : 204W

    • FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  9. Résultat n°9

    FETE FORAINE DE PAQUES, organisation et gestion des emplacements : plan des emplacements, demandes et réponses, dossiers individuels des forains, factures des droits et charges, photographies des manèges, notes de service, correspondance, comptes rendus de la commission communale de sécurité

    Date

    1993-1996

    Cote

    301W/1

    • Contexte : 301W

    • FETE FORAINE DE PAQUES, organisation et gestion des...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  10. Résultat n°10

    FETE FORAINE, divers : résultats des élections au comité des festivités des industriels forains de Belfort ; statuts du Syndicat national des industriels forains ; répercussion du coût d'enlèvement des ordures ménagères sur utilisateurs lors de manifestations ; assemblée générale des villes organisatrices de fêtes foraines ; comptes rendus de réunions, notes, règlementation et presse sur fêtes foraines de 1973 à 1987

    Date

    1973-1993

    Cote

    301W/3

    • Contexte : 301W

    • FETE FORAINE, divers : résultats des élections au comité...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC