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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance
Cote
13WCAB/68
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...
Résultat n°2

PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance
Cote
7WCAB/94
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance
Cote
13WCAB/207
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...