Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/68

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance

    Date

    1978-1989

    Cote

    7WCAB/94

    • Contexte : 7WCAB

    • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/207

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)