Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
    • 2
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

POLITIQUE DE LUTTE CONTRE PAUVRETE ET PRECARITE (relations avec Restaurants du Coeur, participation de la Ville aux dépenses d'aide sociale et au fonds d'aide aux accédants en difficulté, élaboration du plan d'actions pour logement personnes défavorisées) : correspondance, comptes rendus de réunion, notes, rapport, textes officiels, délibération91-131 05/07/1991 : Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées - Convention relative au financement et au fonctionnement du fonds de solidarité logement
Cote
288W/19
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • POLITIQUE DE LUTTE CONTRE PAUVRETE ET PRECARITE (relations...
Résultat n°2

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)
Cote
198W/204
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...