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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

Date

1984

Cote

95W/15

Résultat n°2

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20

Résultat n°3

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

Date

1996-1998

Cote

308W/55

Résultat n°4

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191

Résultat n°5

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9

Résultat n°6

Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1987

Cote

134W/5

Résultat n°7

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

1992-1994

Cote

311W/36

Résultat n°8

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12

Résultat n°9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

Date

1987-1993

Cote

206W/5

Résultat n°10

Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1990

Cote

181W/11

Résultat n°11

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

Date

1991-1994

Cote

206W/4

Résultat n°12

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

1982

Cote

96W/2

Résultat n°13

Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

Date

1985-1987

Cote

95W/20

Résultat n°14

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1987

Cote

134W/4

Résultat n°15

Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

1951

Cote

8Fi/187

Résultat n°16

CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier licenciement directeur et recrutement personnel, rénovation, gestion financière, activités : statuts, conventions, comptes rendus de réunions et comité de pilotage, rapports sur situation du centre culturel et du quartier, coupures de presse, comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, budget, rapports de présentation activités, correspondance.

Date

1977-1991

Cote

309W/73

Résultat n°17

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

Date

1993-1999

Cote

248W/13

Résultat n°18

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

Date

1988-1994

Cote

242W/31

Résultat n°19

Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

Date

1995-2000

Cote

330W/18

Résultat n°20

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18