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Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/1

1988

ENTREPRENEURS (Rue des), CROIZAT (Rue Ambroise), MARSEILLE (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), LECLERC (Avenue du Général), MENY (Rue Edouard), FERRY (Rue Jules), RIBEAUVILLÉ (Rue de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

134W/4

1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GRISEZ (Rue du Docteur), FLEMING (Rue Sir Alexander), LA SUZE (Rue du Comte de), VALLÈS (Rue Jules), FOCH (Avenue du Maréchal), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), GLACIS (Rue des), JUSTICE (ZAC de la), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la)

Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

134W/6

1987

ENTREPRENEURS (Rue des), MOLIÈRE (Rue), GAMBETTA (Rue Léon), LA SUZE (Rue du Comte de), PERCHES (Rue des), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)

Rue du Comte de la Suze, aménagement d'un parc de stationnement : délibérations, notice explicative, plan.

28W/40

1982

PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE, LA SUZE (Rue du Comte de)

Rue du Comte de la Suze

6H/107

LA SUZE (Rue du Comte de)

Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

181W/3

1989

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DANTON (Rue Georges Jacques), BRUNHAMMER (Rue Eugène), JUIN (Avenue du Maréchal), DANJOUTIN (Rue de), RHÔNE (Rue du), LA SUZE (Rue du Comte de), QUATORZE JUILLET (Rue du), GRILLE (Rue Philippe), JAURÈS (Avenue Jean), BRIAND (Rue Aristide), WILSON (Avenue Thomas Woodrow)

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

134W/1

1987

LEGRAND (Rue du Commandant), HANOÏ (Rue de), DANTON (Rue Georges Jacques), BOUVIER (Rue Alfred), TOULOUSE (Rue de), LINDBERGH (Rue Charles), RHÔNE (Rue du), STOCKHOLM (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), STRAUSS (Rue Paul), DUVILLARD (Rue Ernest), MADRID (Rue de), LYON (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/25

1985

JAPY (Rue Henri), DUVERNOY (Rue du Docteur), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), STRACTMAN (Rue Charles), REGRETS (Rue des), TROIS CHÊNES (Avenue des), LA SUZE (Rue du Comte de), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), GOUNOD (Rue Charles), LOUCHEUR (Rue Louis), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), LYON (Faubourg de), ROOSEVELT (Rue Franklin), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Au Meilleur Marché, faubourg de France / rue du Comte de la Suze

39W/212

LA SUZE (Rue du Comte de), FRANCE (Faubourg de)

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

363W/64

1984-1996

LA SUZE (Rue du Comte de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), JAURÈS (Avenue Jean), VALLET (Quai Charles), VIEILLE -VILLE, THIERS (Rue Adolphe), RÉSISTANCE (Place de la)