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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/5

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport, documentation, correspondance (1939-1941); projet d'agrandissement : plans, devis, rapports, documentation (1941-1942); projet de rachat du bâtiment "Le Chabrol" : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1942-1943).

    Date

    1939-1943

    Cote

    4F/51

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/50-51 - Coopérative laitière
    • Coopérative laitière, modernisation : devis, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/5

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME