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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/30

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Loucheur) : marché (COLAS)

    Date

    1989

    Cote

    8WCAB/130

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/200

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

    Date

    1982

    Cote

    96W/5

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME