Résultats de la recherche

LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

245W/64

1992-1997

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Lycée technique, construction et décoration du hall de chaudronnerie : plans, dossier, marché, permis de construire

105W/16

1982-1985

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU

Cours professionnels obligatoires- Comptabilité : comptes financiers, délibérations, correspondance- Convention antre la Ville et l'Association d'enseignement professionnel sur le versement d'une subvention correspondant à l'emploi d'une personne AEP- convention avec le Lycée technique sur le déroulement des cours dans les locaux du lycée

91W/4

1929-1980

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/5

1988

MONTÉE DU CHÂTEAU MILO GÉHANT, RUBANS (Rue des), ZOLA (Rue Emile), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), CUVIER (Rue Georges), BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), BESSE (Rue Georges), MARCHAL (Rue Louis)

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

96W/38

1986

GERBÉVILLER (Rue de), CAPUCINS (Rue des), GAMBETTA (Rue Léon), LANG (Rue Gustave), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

LYCEE FOLLEREAU, conseil d'administration : documents préparatoires et procès-verbaux

206W/11

1989-1993

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU

Gymnase CES Résidences, CES Résidences, lycée technique (Follereau), lycée Courbet, CES Châteaudun, annexe lycée d'Etat féminin rue Voltaire, lycée d'état de garçons : plans, information sur les indicateurs de volume de maintenance, comptes-rendus de vérification des installations électriques, travaux divers, état des concessions de logements.

65W/17

1956-1984

CHÂTEAUDUN (Rue de), GAMBIEZ (Rue du Général), ROOSEVELT (Rue Franklin), MARCHAL (Rue Louis), BELFORT, LONDRES (Rue de), GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES, COLLEGE DE CHÂTEAUDUN, LYCEE DE JEUNES FILLES, COLLEGE BARTHOLDI, LYCEE COURBET, LYCEE CONDORCET, LYCEE FOLLEREAU

Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

96W/11

1983

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), SALBERT (Mont du), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), LECLERC (Avenue du Général), USINES (Avenue des), ROOSEVELT (Rue Franklin), MARCHAL (Rue Louis), CARRIÈRES (Rue des), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Lycée technique, extension des ateliers : hall chaudronnerie - soudure

105W/15

1983

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU

Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/4

1988

JUIN (Avenue du Maréchal), MARSEILLE (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), LANG (Rue Gustave), STRASBOURG (Rue de), CASSIN (Rue René), MARCHAL (Rue Louis), FRANCE (Faubourg de)

LYCEE TECHNIQUE : construction, travaux d'entretien et équipement (participation de la Ville), définition de la copropriété Ville/Etat (convention et avenants relatifs à construction, délibérations, factures, courriers)

199W/39

1951-1987

MARCHAL (Rue Louis), LYCEE FOLLEREAU