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Résultats de la recherche

Résultat n°1

HALLES ET MARCHES : délibérations, compte rendu de la commission Halles et marché.

Date

1961-1981

Cote

298W/7

Résultat n°2

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

Date

1990-1992

Cote

204W/8

Résultat n°3

FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

Date

1987-1991

Cote

204W/7

Résultat n°4

COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention

Date

1984-1996

Cote

286W/12

Résultat n°5

FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers individuels, notes

Date

1987-1993

Cote

204W/6

Résultat n°6

FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains, compte-rendu commission des forains et commission locale de sécurité

Date

1984-1986

Cote

204W/5