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Résultats de la recherche

Résultat n°1

[[Quartier de la Miotte,]] projet d'implantation d'une vigne : rapport de municipalité, projet (Conseil de quartier Miotte-Forges, 1996), plans.rapport de municipalité-30/01/1996 : Projet d'implantation d'une vigne à la Miotte.

Date

1996-1997

Cote

363W/33

Résultat n°2

[[Quartier de la Miotte :]] plan cadasral, documentation, notes, correspondances.dossiers-Développement du tissu urbain (1989)-CU propriété DUBOIS à la Miotte (1994)-Desserte du quartier (1994)-Cession des espaces extérieurs de l'ensemble immobilier "Brossolette" (1994).

Date

1989-1994

Cote

363W/34

Résultat n°3

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Date

1980

Cote

Br/531

Résultat n°4

[[Quartier de la Miotte. -]] Immeuble 22 avenue de la Miotte, réhabilitation : dossier de séance et annexe, avis du Domaine, plan de financement et montage juridique (CAL), note, correspondance.dossier de séance-N° 92-85 du 22/05/1992 : Bail à réhabilitation passé avec le CAL-CDHR - Immeuble 22 avenue de la Miotte. En annexe : bail à réhabilitation..Attention : hormis le bail à réhabilitation (enveloppe blanche dans le dossier de séance N° 92-85) toutes les pièces du dossier sont communicables.

Date

1991-1992

Cote

363W/29

Résultat n°5

Ville de Belfort, quartier de la Miotte : étude de faisabilité de l'extension de l'urbanisation sur le côteau de la Miotte

Date

1989

Cote

Br/587

Résultat n°6

[[Quartier de la Miotte. -]] Maison de retraite "Le Colombier", création d'une Maison d'Accueil pour Personnes Âgées et Dépendantes (MAPAD) de 85 lits : rapports de municipalité, étude SAINTOT (1996), rapport de présentation, projets, plans, documentation, notes, correspondance.rapports de municipalité-21/10/1993 : Création d'une maison de retraite à la Miotte-16/06/1994 : Création d'une maison de retraite à la Miotte.

Date

1993-1996

Cote

363W/28

Résultat n°7

Les églises de Belfort

Date

1882

Cote

A/309

Résultat n°8

[[Quartier de la Miotte. -]] Immeuble 22 avenue de la Miotte, problèmes de logement et de voisinage : note, correspondance.

Date

1994

Cote

363W/30

Résultat n°9

[[Quartier de la Miotte. -]] Site de la Miotte, implantation immeuble de bureaux : projet (Espaces et formes ingénierie), correspondance.

Date

1991

Cote

363W/32

Résultat n°10

[[Quartier de la Miotte. -]] Clinique de la Miotte : rapport de municipalité, devis estimatif, plans, documentation, notes, correspondance.dossiers-Clinique Ziegler, demande d'autorisation d'utiliser un lithotriteur (1988)-Prix de journée (1989)-Création d'un écran végétal devant la façade Ouest de la Clinique Vauban (rapport de municipalité du 10/11/1989)-Acquisition d'une bande de terrain entre l'avenue de la Miotte et l'avenue de La Laurencie, agrandissement du parking (1990)-Demande d'autorisation d'installer une enseigne (1990)-Escalier reliant la clinique à l'avenue de La Laurencie (1996).

Date

1988-1996

Cote

363W/31

Résultat n°11

Ecole de la Miotte, construction d'un groupe de 2 classes avec sanitaires : marché Schroth.

Date

1973-1977

Cote

4W/291

Résultat n°12

- Projet de lotissement jardin Miotte : plans, rapports, demandes (1927), mise en viabilité des chaussées (1947)- Lotissements terrains situés sous la Miotte (1930)

Date

1927-1947

Cote

9W/112

Résultat n°13

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1970 à 1973 - Immeuble 43 faubourg des Ancêtres Mme Willer : résiliation de bail et cession de bâtiment, acte du 02/10/1970 - ancienne caserne de gendarmerie : vente du terrain par le Département, revente d'une parcelle à la Caisse d'Epargne (1972-1974) - propriété Mettey, faubourg des Ancêtres, adjudication du 19/05/1972 (1972) - centre médico-psychopédagogique : vente Rebrassier 30/11/1971 ; caisse générale d'industrie et bâtiment 07/06/1972 ; vente Honeywell-bull, acte du 20/10/1972 (1971-1972) - terrain centre culturel provisoire à Dardel : vente par l'OPDHLM, acte du 25/05/1971 (1971) - immeuble 6 rue des Tanneurs : cession gratuite par l'Armée du Salut, acte du 11/01/1972 - terrain "sous la Miotte" : vente Couvet Loviton du 02/05/1972 (1972) - terrain "sous la Miotte" et "au Breuil" : vente Jehl, acte du 27/03/1972 - terrain sur Offemont lieu dit "au Breuil" : vente Jehl Louis} acte du 04/10/1972 (1972) - aménagement carrefour gendarmerie : vente Aubertin - Briqueleur, acte du 01/09/1972 ; vente Hufschmitt, acte du 25/09/1972 ; vente Michaillard, acte du 01/12/1972 - Prés de la Croix du Tilleul et prés du Martinet : vente Candel, acte du 25/09/1972 ; vente Simonnet, acte du 25/05/1973 - Foyer des travailleurs migrants : vente Schad-Houin, acte du 10/04/1972 ; cession à l'OPDHLM, acte du 16/03/1973 (1972-1973) - terrain "au Breuil" : vente par M. Albisser, acte du 08/06/1973 (1973) - terrain centre d'hébergement : cession par le Département, acte du 18/06/1973 (1973) - terrain pour extension caserne des pompiers : vente Picard, acte du 08/08/1973 (1973) - terrain avenue d'Altkirch, "sous les creux" : vente Beuglot, acte du 05/09/1973 (1973) - terrain sur Offemont "au martinet" : vente s.a. Deshaie, acte du 21/11/1973 (1973)

Date

1970-1973

Cote

91W/2

Résultat n°14

Plans de Belfort

Date

1996

Cote

Br/1963