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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Moppert) : arrêté du Maire, étude, plans, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/40

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue du Rosemont, rue Moppert) : marché (MARTIN)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/85

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME