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ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

3WCAB/180

1975

RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

96W/20

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HANOÏ (Rue de), GUYNEMER (Rue Georges), GRISEZ (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), MOLIÈRE (Rue), PÉKIN (Rue de), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), PONT NEUF (Rue du), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), SOUFFLOT (Rue Jacques), KEUFER (Impasse), FOCH (Avenue du Maréchal), SARRAIL (Avenue du Général), STRAUSS (Rue Paul), HELSINKI (Rue d'), BOURGEOIS (Rue Léon), ALSACE (Avenue d'), KELLER (Quai Émile), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/8

1989

PAUL (Rue Marcel), RETHENANS (Rue de), TANNEURS (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), PETITJEAN (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MOULIN (Avenue Jean), RICHELIEU (Boulevard)

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

8WCAB/65

1981

PERGAUD (Rue Louis), DANJOUTIN, MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/12

1990

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

143W/1

1988

ENTREPRENEURS (Rue des), CROIZAT (Rue Ambroise), MARSEILLE (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), LECLERC (Avenue du Général), MENY (Rue Edouard), FERRY (Rue Jules), RIBEAUVILLÉ (Rue de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Travaux de voirie : plans, délibérations, pièces écrites, factures.- Aménagement rue Jean Moulin

117W/13

1899-1983

MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

96W/2

1982

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

96W/36

1986

MARSEILLE (Rue de), GLACIS (Rue des), LANG (Rue Gustave), FRÈRES LUMIÈRE (Avenue des), BRISACH (Faubourg de), CORBIS (Place Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), FERRY (Rue Jules), MOULIN (Avenue Jean)

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

197W/66

1987-1994

MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :cahier des charges d'adjudication (19 mai 2005), document de séance-N° 05-50 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Lancement de l'adjudication.

319W/51

2005

MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

96W/3

1982

CRONSTADT (Rue de), BRASSE (Rue de), BRUXELLES (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), LYON (Faubourg de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Carrefours Avenue Jean Moulin, Pont du Magasin, Pont Clemenceau / Quai Vauban, installation de feux de signalisation : marché passé avec la société Silec

4W/249

1974

VAUBAN (Quai), MOULIN (Avenue Jean), PONT DU MAGASIN, PONT CLEMENCEAU

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-91 : Cession d'un immeuble sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

319W/94

2005

MOULIN (Avenue Jean)

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-31 : Cession d'un immeuble 40 avenue Jean Moulin à Belfort.

314W/321

2004

MOULIN (Avenue Jean)

[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

363W/52

1993

MOULIN (Avenue Jean)

CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

197W/71

1992

MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)

Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)

356W/6

2002-2008

FORGES (Quartiers des), MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/22

1990

PROVENCE (Rue de), VALENCIENNES (Rue de), RHÔNE (Rue du), LECLERC (Avenue du Général), SAUSSOT (Rue Henri), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

96W/30

1985

TOULOUSE (Rue de), GAULARD (Rue du Général), NEGRIER (Rue du Général de), SARRAIL (Avenue du Général), LOUCHEUR (Rue Louis), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), LECOURBE (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean)