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Résultat n°1

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

Date

1988-1989

Cote

7WCAB/96

Résultat n°2

ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

Date

1991

Cote

3WCAB/138