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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-153 : Nouvelle convention intercommunale Belfort-Essert pour la réalisation et l'entretien de l'espace de loisirs dit "Le Parc du Mont".
Cote
319W/155
 Date
2005
 Lieu
PARC DE LOISIRS DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement d'une zone de loisirs à Essert : comptes rendus, projet de convention (Ville/Commune d'Essert, 1993), rapport municipalité, état des dépenses, fiches financières, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/131
 Date
1990-1995
 Lieu
PARC DE LOISIRS DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement...