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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain et aménagement d'un parking : délibération (Chambre de Commerce et d'Industrie-CCI, 1987), convention (CCI/Ville, 1986), rapport, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-221 : Dénonciation de la convention intervenue entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie relative à l'aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze + N° 3.3 (2 avril 1982) : Aménagement d'un parc de stationnement rue du Comte de la Suze - Convention entre la Ville et la Chambre de Commerce-N° 89-120 : Acquisition d'une parcelle située rue du Comte de la Suze et aménagement d'un parking + acte notarié (Comité Interprofessionnel du Logement du Territoire de Belfort-CILB & Société Civile Immobilière VERLAIN/Ville, 12 décembre 1989)
Cote
264W/142
 Date
1982-1990
 Lieu
PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE -Acquisition de terrain...
Résultat n°2

Rue du Comte de la Suze, aménagement d'un parc de stationnement : délibérations, notice explicative, plan.
Cote
28W/40
 Date
1982
 Lieu
PARKING RUE DU COMTE DE LA SUZE, LA SUZE (Rue du Comte de)
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Rue du Comte de la Suze, aménagement d'un parc de stationnement...