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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 22/6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/205

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 22/6.03, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2
    Fédération départementale des syndicats d’exploitation agricole du Territoire de Belfort, réflexion sur des projets de loi : procès-verbal de réunion, correspondance.

    1 media

    Fédération départementale des syndicats d’exploitation agricole du Territoire de Belfort, réflexion sur des projets de loi : procès-verbal de réunion, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/127

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les syndicats du Territoire de Belfort
    • Fédération départementale des syndicats d’exploitation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS