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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles d'intéresser l'autorité militaire) et statistiques (production et consommation de gaz, d'électricité, de pétrole) : correspondance, règlementation.
Cote
5H/80
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles...
Résultat n°2

POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions
Cote
254W/292
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...
Résultat n°3

EDF-GDF - Recherche de sites (avenue de l'Etang, avenue des Usines, rue de Marseille, rue de la 5° DB) pour l'implantation de l'Agence d'Exploitation Belfort-Savoureuse ; Construction de bâtiments rue Thierry-Mieg (1984-1995) : avis (Domaine, 1990), arrêté préfectoral ("Demandant le nettoyage des terrains occupés par l'ancienne usine à gaz située 6 rue des Usines à Belfort", 1994), compte rendu, rapport ("Friche industrielle EDF-GDF à Belfort, Perspectives...ou l'histoire d'une occasion à saisir", Architecte Yves AMSTOUTZ, 1992), dossier ("Réunion d'étude d'impact", 1990-1991), plan de masse, tableau ("Classement de zone"), documentation, listes, notes.Relations entre la Ville et EDF-GDF (1991-1996) : convention de partenariat, organigramme, communiqué de presse ("Organisation de marché intérieur de l'électricité", EDF-Mission Europe, 1995), dossiers ("Enfouissement Lignes Hautes Tensions", 1994-1995 / "Délocalisation à Belfort des services de la direction des études et de recherches d'EDF", 1993), tableau ("Vente au tarif jaune des communes urbaines et rurales", Direction EDF-GDF, 1994), plaquette de présentation, notes.Projet d'acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain appartenant à EDF-GDF (1996-1997) : avis (Domaine), documents de séance-N° 96-260 : Acquisition des terrains sis rue Ernest Thierry-Mieg - Implantation de l'entreprise CEGELEC-N° 97-29 : Implantation de l'entreprise CEGELEC rue Thierry-Mieg - Cession de terrains
Cote
254W/293
 Date
1984-1997
 Lieu
THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • EDF-GDF - Recherche de sites (avenue de l'Etang, avenue...