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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidence club Pompidou / Vauban.

Date

1972-1973

Cote

39W/195

Résultat n°2

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidence club Vauban / fondation Claude Pompidou.

Date

1972-1973

Cote

39W/252

Résultat n°3

Résidence club Vauban : procès-verbaux du conseil d'administration. Visite de Claude Pompidou. Conférence et avertissement relatifs au permis de construire.

Date

1978-1982

Cote

8W/113

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

Date

2006

Cote

319W/414

Résultat n°5

Fondation Claude Pompidou - cérémonie de pose de la première pierre en présence de Mme Pompidou, 4 juillet 1972 (dont photographies)- Résidence club Vauban : bail entre la ville de Belfort et la fondation. - Association de gestion "les bons enfants" : budget, procès-verbaux de conseils d'administration, assemblée générale, statuts, assurances de membres.

Date

1972-1982

Cote

8W/259

Résultat n°6

Résidence Claude Pompidou (résidence club Vauban), aménagement du bureau des crèches familiales (1er étage) : permis de construire, plans, devis descriptif et estimatif, correspondance, règlements des travaux.

Date

1974-1977

Cote

3M/18/2