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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidence club Pompidou / Vauban.

    Date

    1972-1973

    Cote

    39W/195

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans résidence club Vauban / fondation Claude Pompidou.

    Date

    1972-1973

    Cote

    39W/252

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Résidence club Vauban : procès-verbaux du conseil d'administration. Visite de Claude Pompidou. Conférence et avertissement relatifs au permis de construire.

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/113

    • Contexte : 8W

    • Résidence club Vauban : procès-verbaux du conseil d'administration....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006

    Cote

    319W/414

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Fondation Claude Pompidou - cérémonie de pose de la première pierre en présence de Mme Pompidou, 4 juillet 1972 (dont photographies)- Résidence club Vauban : bail entre la ville de Belfort et la fondation. - Association de gestion "les bons enfants" : budget, procès-verbaux de conseils d'administration, assemblée générale, statuts, assurances de membres.

    Date

    1972-1982

    Cote

    8W/259

    • Contexte : 8W

    • Fondation Claude Pompidou - cérémonie de pose de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Résidence Claude Pompidou (résidence club Vauban), aménagement du bureau des crèches familiales (1er étage) : permis de construire, plans, devis descriptif et estimatif, correspondance, règlements des travaux.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3M/18/2

    • Contexte : 3M - Édifices à usage d'assistance et de prévoyance

    • 3M/18 - Résidence Claude Pompidou (résidence club Vauban)
    • Résidence Claude Pompidou (résidence club Vauban),...