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Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)

Date

1975

Cote

3WCAB/117

Résultat n°2

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

Date

1969-1980

Cote

7WCAB/74