Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 11
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
Période
  • 13
  • 20
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°2

Bleu, blanc, jaune

Date

2023

Cote

Br/2064

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-185 : Service des Sports - Tarifs 2003-2004.

Date

2003

Cote

314W/189

Résultat n°4

Service des Sports, fonctionnement : rapports (d'activités annuels de 1988 à 1992, global "de 1983 à 1988", occupation des installations sportives municipales saison 1988-1989, organisation de l'ensemble du sport 1993-1994, financement du sport par les collectivités locales 1994 pour le Ministère de la Jeunesse et des Sports, "crosses du Cros. Ville la plus sportive" 1995, "à Belfort, le sport de masse est une réalité et sa promotion une volonté politique", "statistiques sur la fréquentation des lieux sportifs belfortains 1996-1997 / Véronique Loré")

Date

1988-1997

Cote

322W/16

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-137 : Service des Sports - Tarifs 2004-2005.

Date

2004

Cote

314W/421

Résultat n°6

Rapports

Date

1990-1997

Cote

322W/10

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

314W/422

Résultat n°8

Rapports de stage d'étudiants

Date

1992-2001

Cote

322W/12

Résultat n°9

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.

Date

1984-1994

Cote

264W/182

Résultat n°10

Challenge "la ville la plus sportive", participation de Belfort : dossiers de candidatures, correspondance, coupures de presse

Date

1988-1994

Cote

322W/22

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 27/7.02 : Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2004-2005.

Date

2004

Cote

15WCAB/279

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-63 : Direction des Sports - Tarifs 2005-2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/85

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2005

Cote

319W/170

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/394

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.

Date

2004

Cote

15WCAB/278

Résultat n°16

CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions, compte rendu, tableaux, notes, documents de séance-N° 90-199 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et les Associations sportives ASMB Rugby et Italia RP Sportive-N° 96-283 : Participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des gymnases communaux utilisés par les collèges - Signature des conventions-N° 97-148 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 97-261 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 98-272 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 99-139 : Animations sportives d'été 1999 - Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort-N° 99-206 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 99-256 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 00-172 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 01-278 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90

Date

1990-2001

Cote

264W/87

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 bis : Direction des Sports - Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2006-2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/223

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-126 : Service des Sports - Tarifs 2006-2007.

Date

2006

Cote

319W/393

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/146

Résultat n°20

AFFAIRES INTERESSANT LE SERVICE DES SPORTS : rapports dont sur bilan et perspectives de la politique sportive belfortaine, points sur actions en cours, correspondance, bilans financiers, calendrier des manifestations sportives.

Date

1991-1993

Cote

311W/81