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Résultat n°1

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU : relevés manométriques, plan, correspondance

Date

1976-1979

Cote

7WCAB/84

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

Date

2005

Cote

16WCAB/27