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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société d'Économie Mixte à Vocation Hôtelière (SEMVIH), conseil d'administration et assemblées générales : convocations, ordres du jour, comptes rendus et procès-verbaux, bilans comptables 1999 et 2000, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

365W/21

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

Date

2003

Cote

314W/20

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).

Date

2004

Cote

314W/295