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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société d'Économie Mixte à Vocation Hôtelière (SEMVIH), conseil d'administration et assemblées générales : convocations, ordres du jour, comptes rendus et procès-verbaux, bilans comptables 1999 et 2000, correspondance.
Cote
365W/21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Société d'Économie Mixte à Vocation Hôtelière (SEMVIH),...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.
Cote
314W/20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).
Cote
314W/295
 Date
2004
 Lieu
NOVOTEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...