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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet de mise au gabarit de la liaison fluviale Saône-Rhin : décision et impact du projet.

    Date

    1977

    Cote

    2W/43

    • Contexte : 2W

    • Projet de mise au gabarit de la liaison fluviale Saône-Rhin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    L'Alsace

    Date de publication

    1919

    Auteur

    GRAD, Charles

    Date

    1919

    Cote

    C/883

    • Contexte : bibliothèques

    • L'Alsace
  3. Résultat n°3

    Consortium pour la modernisation et l'exploitation du réseau navigable de l'est et du sud-est, adhésion de la Ville : procès-verbal d'assemblée générale, lettres de rappel de cotisation, délibération, correspondance.

    Date

    1959-1982

    Cote

    302W/138

    • Contexte : 302W

    • Consortium pour la modernisation et l'exploitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4
    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/88

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    La France de l'est

    Date de publication

    1918

    Auteur

    VIDAL DE LA BLACHE, P.

    Date

    1918

    Cote

    B/592

    • Contexte : bibliothèques

    • La France de l'est
  6. Résultat n°6

    Petite géographie de la Franche-Comté

    Date de publication

    1948

    Auteur

    MARTIN, L.

    Date

    1948

    Cote

    C/882

    • Contexte : bibliothèques

    • Petite géographie de la Franche-Comté
  7. Résultat n°7

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)