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51 résultats

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  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/76

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : comptes rendus...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/95

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/96

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/78

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  7. Résultat n°7

    INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/83

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/69

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  9. Résultat n°9

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/67

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  10. Résultat n°10

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/80

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  11. Résultat n°11

    INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine jusqu'à la salle des auxiliaires : marché (groupement EBBTP/BAUMANN)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/86

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réalisation d'un réseau vapeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  12. Résultat n°12

    Béton armé

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Br/1750

    • Contexte : bibliothèques

    • Béton armé
  13. Résultat n°13

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur du Four n° 2 et d'une partie du mur écran de la chaudière de l'UIOM : marché (SOCRIT S.A.)

    Date

    1993-1994

    Cote

    6WCAB/90

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du surchauffeur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES ETABLISSEMENTS BURRUS A BONCOURT (Suisse): rapport, compte rendu de réunion de bureau, courrier.

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/216

    • Contexte : 1WCAB

    • DEMANDE D'INCINERATION DE DECHETS INDUSTRIELS PAR LES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/70

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  16. Résultat n°16

    INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs du Four n° 2 : marché (SOFRETH)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/84

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection et mise en conformité...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  17. Résultat n°17

    INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à l'UIOM : rapport (APAVE)Les rapports des années 1978 et 1983 sont consevés à titre historique

    Date

    1983

    Cote

    6WCAB/63

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Contrôle réglementaire de sécurité à...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  18. Résultat n°18

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  19. Résultat n°19

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  21. Résultat n°21

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation : manuel d'opération et d'entretien (STEIN INDUSTRIE), cassettes audio et vidéo, disquettes, notice de fonctionnement

    Date

    1988-1989

    Cote

    6WCAB/77

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consignes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  22. Résultat n°22

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène et de sécurité (STEIN INDUSTRIE)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/75

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plan d'hygiène...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/195

    • Contexte : 1WCAB

    • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/85

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Réfection de la chaudronnerie...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  25. Résultat n°25

    U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1WCAB/215

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB, divers)

    Date

    1987-1992

    Cote

    6WCAB/74

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : chronos (DAB,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  27. Résultat n°27

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  28. Résultat n°28

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/98

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports du comité syndical du 1er février et 20 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    343W/5

    • Contexte : 343W

    • Gestion des déchets . - SERTRID, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  30. Résultat n°30

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/79

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : plans

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  31. Résultat n°31

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    1WCAB/214

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/68

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR: courrier.

    Date

    1978

    Cote

    1WCAB/211

    • Contexte : 1WCAB

    • PROPOSITION STEIN POUR L'AUGMENTATION DU DEBIT DE VAPEUR:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/218

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas de principales caractéristiques

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/81

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 : calques, schémas...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  36. Résultat n°36

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    SERTRID, fonctionnement et recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets : bulletin officiel du Comité syndical, comptes rendus de réunions, documents préparatoires à la réunion du jury de concours, notes, courriers

    Date

    1993-1994

    Cote

    278W/6

    • Contexte : 278W

    • SERTRID, fonctionnement et recherche de sites pour...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  38. Résultat n°38

    INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de contrôle et de protection du turbo-alternateur : dossier technique (ALSTHOM, ETRA), plan

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/82

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Equipement de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant à l'UIOM : marché (S.E.V.A.L.)

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/87

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un pont roulant...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/88

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Mission de maîtrise d'oeuvre...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS