VENTE AUX ENCHERES

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiche, rapports, cahiers des charges, contrats de vente, déclarations préalables à une vente, état des frais, arrêté, articles de journaux.	Cote 2L/22	Date 1892-1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune RECETTES REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL Vente des objets mobiliers Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...
Résultat n°2	Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles.	Cote 2L/24	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune RECETTES REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL Vente des objets mobiliers Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...
Résultat n°3	Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles, articles de journaux, mémorandum, bons.	Cote 2L/23	Date 1912-1926	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune RECETTES REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL Vente des objets mobiliers Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...
Résultat n°4	Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition aux enchères publiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procuration, cahier des charges pour la vente de biens de l'Etat.	Cote 1N/77	Date 1948	Lieu LINDBERGH (Rue Charles), MIOTTE-BRISACH, COLOMBIER MILITAIRE	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers DOMAINE MILITAIRE OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976 ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976 Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition...

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Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiche, rapports, cahiers des charges, contrats de vente, déclarations préalables à une vente, état des frais, arrêté, articles de journaux.

Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles.

Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles, articles de journaux, mémorandum, bons.

Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition aux enchères publiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procuration, cahier des charges pour la vente de biens de l'Etat.

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers