Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.
Cote
264W/134
 Date
1990-2001
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.
Cote
314W/126
 Date
2003
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...