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  1. Résultat n°1

    CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/134

    • Contexte : 264W

    • CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/126

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL