DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical
Date
2002
Cote
334W/27
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :
SECRÉTARIAT DES ÉLUS