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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la Ville de Belfort ; Organisation du colloque "L'Arc Jurassien, une région d'Europe" à Belfort (1994) : statuts (Association L'Arc Jurassien), brochure INSEE ("Espace jurassien Franco-Suisse"), comptes rendus, rapport (municipalité), articles de presse, documentation, document de séance-N° 94-179 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau de Villes de l'Arc Jurassien
Cote
198W/197
 Date
1994-1996
 Lieu
JURA SUISSE, JURA
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la...
Résultat n°2

COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation et fonctionnement : charte de la CTJ (1993), comptes rendus (1997-2000), règlement intérieur, rapport d'activités (1997), document de travail ("Etat des lieux et orientations pour un aménagement territorial du tourisme", CTJ, 1997), documents ("Les institutions françaises décentralisées" / "Les institutions suisses", Conseil Régional de Franche-Comté, 1996), rapport ("Canton de Vaud", 1997), documentation. Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association L'Arc Jurassien (1994) : procès-verbal, rapport municipalité ("Colloque - L'Arc Jurassien, Une région d'Europe"), charte de la CTJ, articles de presse, notes
Cote
248W/150
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation...