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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).
Cote
7F/20
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
  • 7F/20 - ANPE
  • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...
Résultat n°2

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°3

ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional de l'ANPE), rapport municipalité, rapport d'activités (1998), statistiques, liste de demandeurs d'emploi, articles de presse
Cote
248W/103
 Date
1988-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional...
Résultat n°4

Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE) : rapport d'activité 2000, statistiques de 1998 à 2001 (chiffres de l'emploi), courrier relatif à la circulaire 2002-15 sur la durée du travail des jeunes de moins de 18 ans, note sur la situation de l'emploi et l'insertion, compte rendu de la commission de Développement Économique du 3 mars 2005, publications de l'ANPE
Cote
392W/4
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 392W

  • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE) : rapport d'activité...