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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance
Cote
14WCAB/115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°3

EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)
Cote
8WCAB/3
 Date
1982-1990
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...
Résultat n°4
Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion de la Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort, documentation, correspondance.

1 media

Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion de la Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort, documentation, correspondance.
Cote
18Z/86
 Date
1973-1976
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Aménagement du territoire
  • Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion...