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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/247
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°2

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon
Cote
254W/189
 Date
1986-1993
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°3

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes
Cote
254W/212
 Date
1989-1992
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...