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  1. Résultat n°1

    CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1991-1998

    Cote

    248W/139

    • Contexte : 248W

    • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-266 : CROUS - Réhabilitation de la Cité Universitaire Duvillard.

    Date

    2003

    Cote

    314W/272

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    [[Comité Régional des Oeuvres Universitaires et Sociales (CROUS);]] fonctionnement et relations avec la Ville : convention de mise à disposition de local (Ville / CROUS, 1994), tableaux et fiches budgétaires, documentation, notes, correspondance.

    Date

    1994-1999

    Cote

    363W/98

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Comité Régional des Oeuvres Universitaires et Sociales...
    • [[Comité Régional des Oeuvres Universitaires et Sociales...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)