CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation de la CAF au financement des opérations engagées par la Ville de Belfort : étude (Centre de Réalisations et d'Etudes pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat-CREPAH), convention (Ville/CAF), demande de subvention, documents financiers, rapport, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-300 : Réalisation d'aires de jeux dans les quartiers - Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales-N° 86-254 : Aménagement d'aires de jeux dans les quartiers - Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales - Convention-N° 89-147 : Programme d'investissement 1989 - Aides financières allouées par la Caisse d'Allocations Familiales
Date
1981-1990
Cote
198W/252
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Contexte : 198W
- CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)