Résultats de la recherche

HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.