Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.	Cote 15WCAB/249	Date 2004	Lieu ETUEFFONT	Type de document -
		Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

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