Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Desserte du Pays sous-vosgien	Cote Br/1995	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : bibliothèques Desserte du Pays sous-vosgien
Résultat n°2	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.	Cote 15WCAB/249	Date 2004	Lieu ETUEFFONT	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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Desserte du Pays sous-vosgien

Contexte : bibliothèques

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

Contexte : 15WCAB