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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/249

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    Desserte du Pays sous-vosgien

    Date de publication

    1997

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1997

    Cote

    Br/1995

    • Contexte : bibliothèques

    • Desserte du Pays sous-vosgien